| Partie n°. | Définition |
|---|---|
| 00322603 | Le produit doit être présenté à l'autorité compétente de l'État membre où il est fabriqué. |
| 00348186 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00322602 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00345031 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00321854 | Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (CE) no 1224/2009. |
| 00345020 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00321861 | Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (CE) no 1224/2009. |
| 00321862 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00321863 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00321864 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00321867 | Le produit doit être présenté à l'aéroport de destination. |
| 00325972 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00325970 | Les États membres doivent veiller à ce que les données fournies par les autorités compétentes soient conservées. |
| 00324996 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00321866 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00333652 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00346522 | Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: |
| 00346523 | Les États membres doivent veiller à ce que les données fournies par les autorités compétentes soient conservées dans le cadre de l'application de la présente directive. |
| 00327810 | Les États membres doivent veiller à ce que les données fournies par les autorités compétentes soient conservées dans le cadre de l'application de la présente directive. |
| 00346524 | Les États membres doivent veiller à ce que les données fournies par les autorités compétentes soient conservées dans le cadre de l'application de la présente directive. |
| 00352353 | Les États membres doivent veiller à ce que les données fournies par les autorités compétentes soient conservées dans le cadre de l'application de la présente directive. |
| 00322591 | Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient respectées. |
| 00322592 | Les États membres doivent veiller à ce que les données fournies par les autorités compétentes soient conservées dans le cadre de l'application de la présente directive. |
| 00322593 | Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises aux autorités compétentes. |
| 00330533 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00330534 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00330535 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00330536 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00330537 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 00330538 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 03013307-01 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'appareil. |
| 03015869-01 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 03015840-01 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'appareil. |
| 03015854-01 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'appareil. |
| 03013300-01 | Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| 03013303-01 | Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| 03014327-01 | Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| 03013425-01 | Les produits doivent être présentés à l'entrée de l'établissement. |
| 03013103-01 | Les produits doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| 03015194-01 | Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| 03014331-01 | Les produits doivent être présentés à l'entrée de l'établissement. |
| 03014336-01 | Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| 03015384-01 | Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement. |
| 03015222-01 | Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
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